APPEL AU G20: 10 mesures d’urgence pour éviter l’effondrement

POUR EVITER L'EFFONDREMENT

Dès le G20 de Cannes et dans les prochains mois, les citoyens peuvent montrer qu’ils ne relâcheront pas la pression sur leurs dirigeants. Il n’est plus l’heure de parler mais d’agir. Pour que le G 20 se donne les moyens de reconstruire la Justice sociale, pour éviter l’effondrement de nos sociétés, je signe l'appel "pour éviter l'effondrement"

Appel au G 20

10 mesures d’urgence pour éviter l’effondrement

Quand le gouverneur de la Banque d’Angleterre explique que la prochaine crise peut être "plus grave que celle de 1930"¹, quand le Président de l'Autorité des marchés financiers français affirme que nous risquons "un effondrement de l'ensemble du système économique mondial"², quand Nicolas Sarkozy explique qu’un tsunami menace nos économies³ ("Non pas une récession, comme en 2008-2009 mais un vrai tsunami" dit-il), nul ne peut plus douter de la gravité de la situation. 

Hélas, depuis 2008, «on s’est contenté de déplacer les fauteuils sur le pont du Titanic » comme le dit Joseph Stiglitz, Prix Nobel d’Economie. Cette inertie est insupportable car dans tous nos pays, le chômage et la précarité atteignent des sommets et il est de plus en plus évident que le monde risque de replonger bientôt dans la récession. Il est urgent d’agir pour éviter l’effondrement.

Quand Roosevelt arrive au pouvoir en 1933, dans un pays miné par la crise et le chômage, il succède à Hoover dont le surnom était Do Nothing (Ne Fait Rien). Le but de Roosevelt n’est absolument pas de "rassurer les marchés financiers" mais de les dompter et de les remettre à leur place ! 

Il lui suffit de 3 mois pour mettre en œuvre 15 réformes majeures. Les actionnaires sont furieux et s’opposent de toutes leurs forces à la loi qui sépare les banques de dépôt et les banques d’affaires, comme ils s’opposent aux taxes sur les plus hauts revenus ou à la création d’un impôt fédéral sur les bénéfices mais Roosevelt tient bon. Les catastrophes annoncées par les financiers ne se sont pas produites. Et l’économie américaine a vécu avec ces règles pendant un demi-siècle.

Vu l’ampleur et la gravité de la crise, il faut agir vite mais avoir une approche globale. Voilà pourquoi, nous, signataires de cet Appel, demandons instamment aux dirigeants du G 20 de mettre en œuvre ces 10 mesures :

1 Séparer les banques de dépôt et les banques d’affaires

Il est urgent d’interdire aux banques de spéculer avec l’argent de M. et Mme Tout-le-monde. C’est une des premières réformes qu’a fait adopter Roosevelt dès son arrivée au pouvoir en 1933 en faisant voter le Glass Steagal Act. 

Pour protéger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une séparation étanche entre Banques de dépôt et Banques d’affaires vient d’être acté en Grande-Bretagne mais les lobbies ont obtenu que son application soit repoussée à… 2019 ! C’est évidemment beaucoup trop tard. Vu le risque qu’une crise majeure éclate bientôt sur les marchés financiers, il faut mettre en œuvre cette réforme sans tarder pour protéger l’économie réelle. Quand Roosevelt fait voter cette loi, il ne laisse que quelques semaines aux banques pour la mettre en œuvre. C’est une conditionsine qua non si nous voulons éviter que des banques universelles géantes ne prennent en otage les sociétés européennes parce qu'elles sont « too big to fail ». 

2 Créer immédiatement une taxe sur les transactions financières

Si l’Europe avait créé une Taxe Tobin, fin 2008, au plus fort de la première crise financière, elle aurait déjà rapporté entre 200 et 600 milliards, selon les différents scénarios en débat à Bruxelles. Avec une telle cagnotte, le Parlement européen aurait réglé la crise grecque en quelques semaines sans demander le moindre effort aux citoyens et sans attendre le feu vert de 16 parlements nationaux. Et ce qui n’était qu’un problème modeste à l’origine (coût estimé à 50 Mds en 2009 et 110 Mds aujourd’hui) n’aurait jamais pris les proportions que la crise grecque a prises depuis quelques semaines. 

Le principe d’une Taxe Tobin a été adopté par le Parlement européen, droite et gauche confondues, le 25 mars 2011. Mais il est toujours "en discussion" dans les méandres du Conseil européen et les lobbies financiers font tout pour ralentir son adoption définitive... Nos dirigeants discutent et discutent encore quand les spéculateurs agissent avec toujours plus de rapidité et d’efficacité. Qu’attendons-nous pour créer enfin cette taxe et rassurer le peuple allemand et les autres peuples d’Europe ? C’est la dernière fois qu’on leur a demandé un effort : dorénavant, ce sont ceux qui ont accaparé des sommes considérables depuis 30 ans, qui seront mis à contribution pour abonder le Fonds européen de Stabilité.

Si Londres ou une autre capitale s’oppose à la création d’une taxe sur les transactions financières, il faut avoir le courage de mettre les points sur les i et de déclencher une crise clarificatrice : 

1. Les émeutes de cet été ont montré que le peuple anglais n’en peut plus de l’austérité. Comme tous les pays, la Grande Bretagne a besoin de dégager des ressources nouvelles pour le budget de l’État. 

2. La dette des ménages anglais dépasse les 100 % du PIB. Dans 2 mois ou dans 2 ans, les dirigeants anglais supplieront l’Europe et le FMI de les aider pour recapitaliser leurs banques. C’est aujourd’hui qu’ils doivent décider si, oui ou non, ils sont dans le même bateau que les autres peuples d’Europe. Ils ne peuvent pas refuser d’être solidaires aujourd’hui et nous demander demain d’être solidaires à leur égard.

La mise en place d’une Taxe sur les transactions financières est tout à fait réaliste au niveau de la seule Europe mais elle serait plus efficace et aurait un rendement nettement plus élevé pour les finances publiques de l’ensemble des pays du G 20 si elle était mise en place simultanément dans l’ensemble de ces pays. Et comme tous nos États ont besoin de dégager des ressources nouvelles, nous demandons à tous les dirigeants du G 20 de mettre en œuvre enfin cette taxe sur les transactions financières. 

3 En finir avec l’irresponsabilité des financiers

Depuis quelques semaines, c’est une véritable guerre que certains spéculateurs ont déclaré à la zone Euro et, à travers elle, à l’ensemble de la stabilité économique mondiale. Il ne suffit pas de dénoncer verbalement "la nature criminelle de certains comportements du secteur financier", il faut agir avec force pour les mettre hors d’état de nuire.

L’Europe a décidé le 18 octobre l’interdiction des CDS nus. C’est une très bonne nouvelle mais il faut aller plus loin : supprimer les clauses restrictives qui affaiblissent la portée de ce texte, interdire l’anonymat sur les marchés financiers, imposer des chambres de compensation sous tutelle publique aux marchés de gré-à-gré et décider de sanctions rétroactives pour les responsables ayant eu des comportements fautifs.

Aux États-Unis, l’autorité de surveillance bancaire (FDIC) a décidé le 6 juillet 2011 que  les dirigeants des plus grands établissements financiers américains pourront perdre rétroactivement leur rémunération en cas de faillite de leur entreprise. L’État pourra “récupérer la rémunération des dirigeants” qui auront été jugés “clairement responsables” de la faillite de leur société. Ces personnes pourront désormais se voir opposer un “critère de négligence” permettant de récupérer leur rémunération a posteriori lorsqu’ils n’auront pas fait preuve “des compétences et de l’attention que la prudence ordinaire exige de pareille fonction et dans des circonstances semblables”. 

Cette règle est importante pour mettre fin à l’irresponsabilité des dirigeants. Il faut la mettre en œuvre dans tous nos pays en ne visant pas seulement les trois principaux dirigeants (comme c’est le cas aux USA) mais l’ensemble des cadres dirigeants, des sales et des traders.

4 Mettre fin au sabordage fiscal 

Pour rééquilibrer les comptes publics, mettre en œuvre des plans d’austérité est sans doute la plus mauvaise solution. On peut trouver d’importantes marges de manœuvre en annulant une bonne partie des baisses d’impôts octroyées aux grandes entreprises et aux citoyens les plus riches depuis 20 ans.

En France par exemple, le rapport du député UMP Gilles Carrez publié le 5 juillet 2010 montre que si on annulait l’ensemble des baisses d’impôts votées depuis 2000, l’Etat aurait chaque année 100 milliards de plus dans ses caisses. Si nous revenions simplement à la fiscalité qui existait en 2000 (nul ne la jugeait confiscatoire ou sovietiforme), notre déficit ne serait que de 1 % du PIB ! Et la France n’est pas une exception.

L'Etat a perdu 100 milliards de recettes fiscales en dix ans
Les Echos du 5 Juillet 2010

Quand Roosevelt arrive au pouvoir, le taux d’impôt applicable plus riches était de 25 %. Roosevelt décide de le porter immédiatement à 63% puis à 79%. Pendant près de cinquante ans, jusqu’à l’arrivée de Ronald Reagan, le taux supérieur de l’impôt ne descendit jamais au dessous de 70 % et l’économie américaine a très bien fonctionné pendant ces 50 années. Elle a fonctionné sans avoir besoin de s’endetter… 

5 Lutter radicalement contre les paradis fiscaux 

Un rapport du Parlement européen estime que la fuite vers les paradis fiscaux provoque chaque année pour les États membres un manque à gagner fiscal de l’ordre de 1 à 1,5% du PIB. En France, c’est chaque année une perte de 20 à 30 milliards d’euros. C’est considérable. 

Vu la gravité de la crise des finances publiques dans tous nos pays, le G 20 doit intensifier la lutte contre le paradis fiscaux :

 - en rendant obligatoire la transparence des comptes des entreprises : toutes les entreprises doivent rendre des comptes sur leur activité pays par pays et déclarer l’existence de filiales dans des paradis fiscaux ou des centres off shore.

- en boycottant les entreprises ayant des filiales dans ces paradis fiscaux. Les États et les collectivités ne doivent plus accorder aucun marché public à une entreprise (banques, entreprise de travaux publics, fournisseurs de systèmes informatiques…) qui a des filiales dans des paradis fiscaux et qui échappe ainsi aux impôts qui financent l’école, la santé, la police ou les retraites. 

- en mettant fin à la pratique de l'optimisation fiscale des groupes internationaux via les prix de transfert. Il faut transposer au niveau européen l'apportionment existant aux Etats-Unis, qui oblige chaque entreprise trans-étatique à déclarer sa masse salariale, son chiffre d'affaire et ses investissements Etat par Etat. Son niveau d'imposition est alors calculé en fonction de ces trois paramètres et non plus du seul profit déclaré, lequel est systématiquement transféré dans les zones fiscalement intéressantes.

6 Sécuriser les salariés, Lutter contre les licenciements

L’Allemagne a connu en 2009 une crise économique deux fois plus grave que notre pays car elle a subi de plein fouet l’effondrement de ses exportations. Pourtant, malgré un choc économique 2 fois plus fort, le chômage a augmenté 6 fois moins en Allemagne qu’en France.

	Récession 2009	Evolution du chômage
Allemagne	- 5 %	+ 220.000
France	- 2,3 %	+ 1.200.000

Comment expliquer ce « miracle » ? Les syndicats allemands sont allés voir Angela Merkel pour exiger que le licenciement devienne un dernier recours et que la règle générale soit de garder le maximum de salarié(e)s, le maximum de compétences, dans l’entreprise en développant le KurzArbeit. 

Le Kurzarbeit ? Le principe est très simple : au lieu de licencier 20 % de ses effectifs, une entreprise qui voit baisser son chiffre d’affaires de 20 % va baisser son temps de travail  de 20 % et garder tous les salariés. Sans doute le salaire va-t-il baisser mais l’État est là pour maintenir le revenu [et cela revient moins cher de combler le manque à gagner d'un salarié à temps partiel que de financer un chômeur]. Le 23 janvier 2011, le Ministère du travail allemand a rendu public un bilan assez complet du Kurzarbeit : il a concerné 1.500.000 salariés qui, en moyenne, ont baissé de 31 % leur temps de travail. 

Si l’on pense que le monde va bientôt rentrer dans une nouvelle récession ou dans une période de croissance très faible, il est vital pour notre cohésion sociale de tout faire pour limiter les licenciements en s’inspirant de ce qui a été faite en Allemagne depuis 2008.

7 Sécuriser les chômeurs

Dans chacun de nos pays, chaque mois, des centaines de milliers d’hommes et de femmes arrivent en fin de droit et basculent dans une très grande précarité. Vu la gravité de la crise et le peu d’espoir d’un retour rapide au plein-emploi, il est fondamental de prolonger l’indemnisation des chômeurs et d’améliorer leur accompagnement et leur accès à la formation. 

Pour éviter que le chômage ne soit synonyme de précarité, de pauvreté ou de déqualification, il faut regarder ce qui se fait au Danemark en matière de sécurité et d’accompagnement des salariés au chômage. La plupart des salariés qui perdent leur emploi peuvent conserver 90 % de leur revenu pendant 4 ans, du moment qu’ils sont bien en recherche d’emploi ou en formation. 

Chaque état membre du G 20 a un système social et des traditions qui lui sont propres, mais vu la gravité de la crise, il est important de mettre en œuvre partout des éléments très forts de protection des salarié(e)s.

8 Lutter contre les délocalisations

Avant d’adhérer à l’OMC, la Chine a signé 22 conventions sociales à l’Organisation Internationale du Travail. Elle n’en respecte quasiment aucune ce qui est très préjudiciable autant pour son peuple (une bonne partie des citoyens pourrait bénéficier de conditions de vie beaucoup plus décentes) que pour son économie (vu la faiblesse du salaire moyen, la consommation intérieure ne représente que 32 % du PIB contre 60 % en Inde ou en Europe, ce qui rend la Chine très dépendante des exportations et de l’investissement) et pour les autres peuples de la planète qui voient une parti de leur production industrielle partir vers la Chine.

L’adhésion de la Chine à l’OMC n’aurait pas été possible si elle n’avait pas signé ces Conventions sociales. Les dirigeants du G 20 doivent instamment demander à l’OMC de faire respecter par tous les États qui participent au commerce mondial les normes sociales et les normes écologiques qu’ils ont signées. Si tel n’est pas le cas d’ici 3 ou 4 ans, des taxes aux frontières devraient rétablir les conditions d’un échange juste.

9 Signer à nouveau la Déclaration de Philadelphie

Certes, depuis 1944, le monde a beaucoup changé, mais à l’heure où redoublent les tentations de repli nationalistes et les risques de dumping fiscal et social, il est urgent d’affirmer publiquement que c’est seulement par un sursaut de coopération et de justice sociale que nos pays peuvent sortir de la crise.

Partout à travers le monde monte une aspiration très forte à la Justice sociale : les Indignés en Espagne, les émeutes en Grèce et en Angleterre, le mouvement Occuper Wall Street aux Etats-Unis, comme les manifestations de plus en plus violentes en Chine montrent que les peuples n’en peuvent plus des inégalités sociales. Les dirigeants du G 20 doivent entendre cette aspiration à plus de Justice sociale et y répondre de façon concrète. 

10 Convoquer un nouveau sommet de Bretton-Woods

Au-delà de ces mesures d’urgence qu’il faut mettre en œuvre sans délai (la situation est critique et les peuples n’en peuvent plus des déclarations d’intention non suivies d’effet), les dirigeants du G 20 doivent prendre acte que nous vivons la fin d’un modèle de développement et qu’il est vital de prendre le temps de réfléchir, ensemble, aux meilleurs moyens de construire un nouveau modèle. 

Comment reconstruire durablement la justice sociale dans un monde où la croissance sera sans doute durablement faible ? Comment répondre à l’urgence de la crise climatique ? Comment permettre enfin aux Pays du Sud de trouver toute leur place dans le concert des nations (tant économiquement que politiquement) ? Toutes ces questions fondamentales pour notre avenir ne peuvent pas trouver de solutions sans une intense coopération internationale. 

Un sommet du G 20 qui ne dure que 2 jours peut permettre de s’accorder sur des mesures d’urgence mais pas de penser un nouveau modèle de développement. En 1944, la Conférence de Bretton Woods a réuni pendant 3 semaines un grand nombre de dirigeants et d’économistes. Ces 3 semaines de travail ont permis de s’accorder sur un système financier qui a tenu presque 30 ans. 

Vu l’importance et la complexité des questions qui se posent à notre humanité, les signataires demandent aux dirigeants du G 20 d’organiser une conférence de 3 semaines à laquelle seront conviés aussi les dirigeants des pays les moins avancés et des représentants de la société civile.

* * * * *

« La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la hauteur des dangers qui la menacent » affirmait Robert Schuman le 9 mai 1950. 

Cette analyse est plus que jamais d’actualité. La crise de 1929 a débouché sur une barbarie qui a fait plus de 30 millions de morts. Il est impossible aujourd’hui de rester sans agir alors que, dans tous nos pays, la souffrance sociale est déjà extrêmement grave et que tous les indicateurs économiques montrent que nous allons vers une aggravation de la crise.

Voilà pourquoi, signataires de cet Appel, nous demandons solennellement aux dirigeants du G 20 de rompre avec leur inertie et de prendre enfin des décisions à la hauteur des dangers qui menacent l’ensemble de nos sociétés. 

1 Mervyn King, Sky News, 6 octobre 2011
2 Jean-Pierre Jouyet, France-Inter, 23 septembre 2011 
3 Le Monde du 9 septembre 
4 Avec la réforme Hartz 4, quelques 6 millions d’Allemands ont basculé dans la « classe défavorisée ». On comprend qu’ils n’aient pas spécialement envie de payer pour d’autres... 
5 Jose Manuel Barroso le 17 octobre 2011 
6 Cf les travaux de Thomas Piketty sur l’impôt en France et aux États-Unis. 
7 L’évolution du chômage est calculée entre le point bas de la courbe (le moment où le chômage commence à augmenter à cause de la crise) et le point haut (le moment où il commence à se stabiliser ou à diminuer). 
8 La Chine a signé les Conventions sur la semaine de 44 heures, sur la journée de 8 heures, sur le droit à un salaire décent, le droit à un logement décent… 
9 On estime que, en Europe, 10 à 15 % des destructions d’emplois industriels sont dues aux délocalisations. L’essentiel vient des gains de productivité mal gérés. 
10 La croissance moyenne du Japon est inférieure à 1 % depuis qu’a éclaté la bulle au début des années 90.

Je signe !

Comments

[Viaud]

avec espoir