2012: Comparez les programmes !

Sur SIMPLEMENT DE GAUCHE

Le seul vote utile, utile pour la démocratie, est le vote du citoyen informé pour le programme et les idées auxquels il adhère le plus.

Voici donc, si cela peut aider, un petit comparatif des programmes de divers postulants pour les élections de 2012.  Ce comparatif s’adresse principalement aux indécis, mais les partisans, sympathisants et militants sont également les bienvenus.  Attention toutefois à la charte du blog.

Quelques remarques importantes sont à lire en fin de page, en particulier concernant le choix des programmes comparés ici.

Légende:

• : pas d’accord, non favorable, proposition non soutenue
• : d’accord, favorable, proposition soutenue
• : favorable mais proposition incluse dans un autre lot de proposition
• : position inconnue (je n’ai pas trouvé de position sur le sujet)
• : position longuement bla-bla-tée dans le programme, mais toujours en restant floue et sans impact concret

Dette publique / régulation de la finance

PROPOSITION MESURE
Audit citoyen de la dette française pour déterminer quelle part est réellement due et quelle part est illégitime ou odieuse (selon la terminologie consacrée)
Transformer la politique monétaire et la gouvernance de la Banque de France afin de permettre au Trésor français d’emprunter directementen attendant que cette mesure soit adoptée au niveau européen
Sortie de l’Euro
mise en oeuvre de plans de rigueur (réduction des dépenses publiques et du rôle de l’état) pour lutter pour l’endettement
interdiction par la loi avec sanction automatique du déficit (appelée improprement règle d’or)
affection à la réduction de la dette la moitié des marges financières dégagées
création d’un pôle public financier pour relancer l’investissement productif utile (politique de prêts)
Placement sous contrôle social des banques privées qui ne respecteraient pas la nouvelle réglementation en matière de lutte contre la spéculation et la financiarisation
Blocage des échanges de capitaux avec les paradis fiscaux
Réforme de la fiscalité pour un impôt plus progressif (plus de tranches)
La tranche supérieure de l’impôt sur le revenu sera portée à 46%
La tranche supérieure de l’impôt sur le revenu sera portée à 100%
augmentation de l’ISF
baisse de l’ISF
augmentation de l’impôt sur les revenus du capital au même niveau que l’impôt sur le travail
taxation des revenus financiers des entreprises
interdiction des ventes de gré à gré
interdiction des ventes à découvert et des produits spéculatifs
interdiction des stocks options
interdiction des LBO
contrôle et taxation des mouvements internationaux de capitaux à des fins de spéculation
séparation des banques de dépôt et des banques d’investissement
Revenu maximum fixé à 360.000 euros par an
Suppression des exonérations de cotisations sociales patronales (en particulier sur les heures supplémentaires)
obligation de détention de titres de la dette publique par les institutions financières françaises
abrogation du pacte de stabilité et du pacte euro-plus

Relance / activité économique

PROPOSITION MESURE
taxation des productions délocalisées
augmentation des droits de douane sur les produits provenant de pays ne respectant pas les normes internationales en matière sociale, sanitaire ou environnementale
Réquisitionner si besoin les outils de production menacés (application de: l’article 410-1 du code pénal qui prévoit que « les éléments essentiels du potentiel économique de la nation » doivent être défendus.
Mise en place d’un plan de transition écologique promouvant des investissements publics conditionnés à des critères écologiques, sociaux et démocratiques
Mise en place d’un plan de financement pour la sobriété et l’efficacité énergétiques et pour la diversification des sources d’énergie
Plan national de transition écologique de l’agriculture
la PAF (Politique agricole française) permettant un développement stratégique plus justement réparti entre petites et grosses structures agricoles
mise en place du principe de modulation de l’impôt sur les sociétés et du taux des cotisations sociales patronales en fonction des objectifs d’emploi, de formation et de salaires de l’entreprise
Un allègement d’impôt sur les sociétés sera consenti aux entreprises qui investissent, tandis qu’un relèvement du taux pénalisera celles qui distribueront leurs profits.
Exonération de charges sociales les 2 premiers emplois créés dans chaque entreprise
Les entreprises qui délocalisent et licencient, devront rembourser toutes les aides publiques qu’elles auront perçues
Mise en place politique de l’équivalent français du « small business act » accordant aux PME/PMI françaises une priorité d’accès aux marchés publics locaux et nationaux
suppression progressive sur le quinquennat des taxes et impôts dont le rendement fiscal est inférieur à 50 millions d’euros par an
Des incitations fiscales seront développées au profit des particuliers de manière à multiplier le nombre de « business angels »
soutien à l’installation des jeunes agriculteurs et à une agriculture responsable
achats alimentaires des collectivités locales orientés vers l’agriculture et la pêche de proximité (lait et laitages, viandes, fruits et légumes)
lancement d’un réseau de géothermie profonde
soutien public à l’économie sociale et solidaire, et notamment aux coopératives
le contrat de génération: il permettra à chaque employeur qui accepte de conserver un senior le temps qu’il accède à ses droits à la retraite à taux plein et qui en même temps embauchera un jeune d’être exempté de cotisations sociales sur ces deux emplois
les emplois d’avenir dans le secteur public et associatif qui seront proposés dans les quartiers populaires où le chômage des jeunes peut atteindre 40%
un nouvel instrument d’épargne pour les PME, le livret de croissance qui leur apportera les moyens de leur développement
présence des salariés dans les conseils d’administration ou de surveillance et les comités des rémunérations.

Pouvoir d’achat / social

PROPOSITION MESURE
Rétablissement total des 35 heures
Abrogation explicite ou implicite (par une série de lois limitatives) des 35 heures
Smic à 1 700 euros brut par mois pour 35 heures
Augmentation significative du SMIC
quota maximal d’intérimaires et de CDD égal à 5 % des effectifs dans les grandes entreprises et 10 % dans les PME
Instauration du salaire maximum: dans chaque entreprise l’écart entre le plus bas et le plus haut salaire ne pourra dépasser 1 à 20
écarts de rémunérations de 1 à 20 maximum dans les entreprises à participation publique
assouplir le droit du travail (flexibilité) et rendre possible des formes d’exercice de l’activité professionnelle extrêmement souples à temps partiel
Augmentation immédiate des bourses d’études
allocation d’étude sous condition de ressources dans le cadre d’un parcours d’autonomie.
Adapter la loi SRU aux possibilités concrètes de chaque commune ; l’objectif n’est pas de construire le plus possible de logement social, mais d’attribuer les logements existants de la manière la plus juste
Stricte application de la loi SRU
Blocage des loyers
Contrôle intégral de la fixation des tarifs appliqués aux ménages et aux entreprises dans les secteurs stratégiques (énergie et transports notamment)
plafonnement des loyers lors de la première location ou à la relocation
interdiction des expulsions locatives
revalorisation de l’APL en supprimant les mois de carence
Revenu maximum fixé à 360.000 euros par an (dernière tranche de l’impôt = 100%)
titularisation des 800.000 précaires de la Fonction publique
Interdiction des licenciements boursiers : une entreprise dont les profits augmentent ne doit plus avoir le droit de supprimer des emplois
Dissuasion des licenciements boursiers par des pénalités financières pour les entreprises qui en même temps versent des dividendes à leurs actionnaires
Mise en place d’un droit de véto des représentants des salariés sur les décisions stratégiques (dont les délocalisations ou fermetures de site) et un droit de reprise en coopérative
Mise en place d’un nouvel indicateur de Progrès Humain (IPH) après débat populaire et vote du Parlement
Doublement du montant de l’aide de l’État aux actions de prévention et d’aide sociale, à destination des collectivités et des associations
Abrogation de la loi Molle 1 sur le logement
relèvement du plafond du Livret A à 20 000 euros
majoration de 0,55 % de la contribution des employeurs à l’effort de construction
construction de 150 000 logements sociaux par an
Augmentation de 2 points de la TVA
TVA « éco-modulable » (diminuée sur les produits non-polluants et augmentée sur les produits polluants)
taux de TVA majoré pour les produits de luxe (berlines, joaillerie et cosmétique de luxe entre autres exemples)
réinvestement d’une partie des superprofits des groupes pétroliers dans des aides à l’isolation, le développement des énergies renouvelables et la mise en place de tarifs progressifs pour le gaz, l’électricité et l’eau.
La retraite agricole minimum sera fixée à 85% du SMIC

Services publics

PROPOSITION MESURE
Arrêt de la RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques qui imposent notamment le non remplacement d’un fonctionnaire sur deux)
Moratoire sur toutes les politiques de déréglementation de l’énergie, abrogation de la loi NOME
l’application des directives européennes de libéralisation des services publics sera gelée, s’agissant en particulier du transport ferroviaire et des services postaux
Création d’un pôle 100% public de l’énergie comprenant EDF, GDF, Areva et Total renationalisé
Création d’un pôle public financier
Maîtrise publique de la gestion de l’eau et de l’assainissement
abrogation des lois de libéralisation du rail
plan de création d’emplois publics dans l’enseignement
rétablissement de la formation des professeurs
Nouveau service public de la petite enfance
500 000 places d’accueil sous toutes ces formes aux enfants de moins de trois ans avec la création d’une école du premier âge
plan de création d’emplois publics dans la santé
plan de création d’emplois publics dans la justice
plan de création d’emplois publics dans la police
plan de création d’emplois publics dans les contrôleurs fiscaux
plan annuel impératif de réduction ou de stabilisation des effectifs des collectivités territoriales
Baisse de 2% des dotations de l’Etat aux conseils généraux et conseils régionaux, assortie d’une interdiction législative d’augmenter les impôts locaux pour les collectivités concernées
Création du Conseil national des médias
renforcement la présence de l’État dans le capital d’entreprises stratégiques
réserver 1 embauche sur 3 dans la fonction publique aux plus de 45 ans issus du privé

Assurances sociales

PROPOSITION MESURE
Droit à la retraite à 60 ans à taux plein
retraite: âge de départ sans décote à 65 ans
constitution d’un système de retraites par points, individualisé
Remboursement à 100% des dépenses de santé
Gel du montant du forfait hospitalier et des taxes sur les mutuelles de santé
poursuite de la modification de la répartition entre régime obligatoire et complémentaire avec nouveau rétrécissement de la couverture maladie de base dans la logique des franchises et du déremboursement de nombreux médicaments.
Abrogation de la réforme hospitalière
mise en place d’un pôle public du médicament qui entre autre, produira une partie des médicaments
Mise en chantier d’un système de sécurité, d’emploi et de formation pour tous tout au long de la vie
Chaque bénéficiaire de minima sociaux devrait exercer une activité à temps partiel au service de la communauté dans le secteur associatif ou public
Doublement du montant de l’aide de l’État aux actions de prévention et d’aide sociale, à destination des collectivités et des associations
Abrogation de loi 2003 sur l’assurance-chômage des intermittents du spectacle et création d’un système mutualisé pérenne
Instaurer un délai de carence d’un an de résidence continue en France et de cotisation avant de bénéficier de tous les avantages de la Sécurité sociale

Construction européenne

PROPOSITION MESURE
Bataille politique et diplomatique pour un nouveau traité européen et une refonte des statuts et missions de la Banque centrale européenne (BCE) pour qu’elle puisse prêter directement aux états
rôle de la BCE comme prêteur en dernier ressort est une nécessité dans les situations de crises
Opt-Out de la France (négocié ou imposé) pour toutes les mesures et lois devant être prises mais interdites par le Traité de Lisbonne
La loi française retrouvera sa supériorité sur le droit européen dérivé (directive, règlement, etc.). Ces éléments feront l’objet d’une discussion avec nos partenaires européens dans le cadre de la renégociation nécessaire des Traités européens. La France se tiendra à sa doctrine en cas d’échec des négociations.
La France prendra l’initiative d’Etats généraux de la refondation européenne en faisant appel à toutes les forces politiques et sociales disponibles en Europe
défendre l’instauration des euro-obligations
création d’ une agence de notation publique européenne

Institutions françaises

PROPOSITION MESURE
Réaffirmation de la loi de 1905 sur la laïcité
Toutes les modifications ultérieures de la loi de 1905 affectant ces principes seront abrogées
Création d’un ministère de l’Intérieur, de l’Immigration et de la Laïcité
Aucun financement public ne sera octroyé à la construction de nouveaux établissements scolaires privés ou à la rénovation de ceux qui existent déjà
Toute ségrégation de genre ou communautaire de l’espace public sera interdite par exemple le choix du sexe du médecin à l’hôpital public
Le président de la République renoncera définitivement à son titre de chanoine de Saint-Jean-de-Latran
Convocation d’une Assemblée constituante dans le but de la fondation d’une VIe République parlementaire, sociale et participative
Réforme dles insitutions de la Vème républiqu sans nouvelle république
Fin du Président de la Républiqe (ou alors juste honorifique comme dans toutes républiques parlementaires)
Le Président de la République serait élu pour un mandat non renouvelable de 7 ans
Rétablir la proportionnelle à toutes les élections
forte dose de proportionnelle aux élections législatives
seul le référendum pourrait, à l’avenir, permettre de réformer la Constitution, le Parlement réuni en Congrès ne pouvant plus exercer ce droit
débat et référendum sur la sortie du nucléaire ou le maintien d’un nucléaire sécurisé et public
loi contre la corruption et les conflits d’intérêt pour sanctionner la «délinquance en col blanc»
Tout changement du périmètre des services publics sera décidé après consultation du peuple par référendum
L’initiative d’une loi sera ouverte aux citoyennes et aux citoyens
L’initiative d’une loi sera ouverte aux organisations syndicales et associations
suppression de la dotation publique aux partis qui ne respecteront pas l’objectif de la parité
limitation du cumul des mandats
abrogation de la réforme territoriale imposée par l’UMP
réforme du statut pénal du Président de la République

Droits individuels / Sociétal

PROPOSITION MESURE
Abrogation des lois HADOPI
Régularisation des travailleurs sans-papiers
rétablissement du droit au regroupement familial
Suppression du regroupement familial
Réduction en 5 ans de l’immigration légale de 200 000 entrées par an à 10 000 entrées par an (division par 20), en privilégiant les talents
fermeture des centres de rétention
droit de vote aux étrangers aux élections locales.
Réduire la durée maximale de la carte de séjour de 10 ans actuellement à 3 ans renouvelable avec un strict contrôle des conditions d’obtention
Suppression du droit du sol et réforme en profondeur du code de la nationalité française
Expulsion systématique de toute personne qui entre ou se maintient illégalement sur le territoire national
Suppression de l’Aide Médicale d’Etat aux migrants clandestins
Création du ministère des Droits des femmes et de l’égalité
Loi-cadre de lutte contre les violences faites aux femmes
Loi de lutte contre le sexisme
bannissement des pratiques de discrimination positive dans tous les secteurs de la société (école, université, entreprise, administration)
Droit au mariage et à l’adoption pour tous les couples
les responsables de l’audiovisuel public ne seront plus nommés par le président de la République
à l’école, se lever quand le professeur entre en classe, bannir le tutoiement par l’élève de l’enseignant
Alourdissement des peines pour les personnes coupables d’avoir agressé physiquement ou verbalement un enseignant
Instauration de cours de français obligatoires pour les parents qui ne maîtrisent pas notre langue nationale
la méthode syllabique sera obligatoire en CP, l’histoire sera apprise de façon chronologique tout au long de la scolarité.
créer, dans les plus brefs délais, 40 000 nouvelles places de prison
Abrogation des lois LOPPSI 2
supprimer les remises automatiques de peine
la responsabilité pénale sera accrue pour tous les mineurs de plus de 13 ans
Organiser un système de nullité de procédure qui n’entraine la libération d’un accusé qu’à la condition que la nullité soit de nature à apporter atteinte à la vérité des faits, à la bonne marche de la manifestation de la vérité
Rétablissement de la peine de mort ou instauration de la réclusion criminelle à perpétuité réelle. L’alternative entre ces deux possibilités pour renforcer notre arsenal pénal, sera proposée aux Français par référendum
Plus aucune prestation sociale (aides, logements, RSA, etc.) ne doit être versée aux récidivistes délinquants ou criminels justiciables d’une peine de un an de prison ou plus
Mise en place d’une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre concernant l’exercice de leurs fonctions

Politique internationnale / Défense

PROPOSITION MESURE
Retrait des troupes françaises de l’Afghanistan
Retrait de la France de l’OTAN
Reconnaissance de l’Etat de Palestine par la France
Revenir à un effort de défense suffisant en parvenant progressivement sur cinq ans à 2% du PIB
Organiser une Garde Nationale de 50.000 réservistes hommes et femmes, sur l’ensemble du territoire (Outre-Mer compris) et mobilisable dans un bref délai
Abandon du siège de la France au conseil de sécurité de l’ONU

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Notes importantes

Faute de temps, il m’a fallu faire un choix concernant les programmes politiques que j’allais inclure dans ce comparatif:

• Premièrement, le but de ce comparatif étant de donner des éléments de choix aux indécis, et puisqu’il n’est pas dans mon intention (ni probablement dans mes capacités) de “retourner” un vote déjà arrêté, j’ai exclu l’UMP.  Même si je veux bien admettre que quelques sympathisants UMP lisent ce blog, à mon avis uniquement par sympathie ou amitié personnelle ou par masochisme, il est probable qu’ils ne changeront pas d’avis (même si leur avis est débile ) à la lecture de mes tableaux.  De toute manière, pour ceux qui ne connaissent pas le programme de l’UMP, sachez que c’est un bon vieux programme de droite libérale pur et dur (construit par la Main Invisible elle-même sur le Mont Olympe du Dogme).  Il suffit de regarder la merde mondiale dans laquelle nous ont plongé ces programmes pour appréhender de quoi il s’agit (vous voyez que je suis impartial quand je veux .
• Mais, me direz-vous alors, pourquoi ne pas avoir également exclu le MODEM ? C’est vrai qu’il s’agit également d’un parti de droite libérale pur et dur. La réponse est simple: j’ai commencé à entendre une petite musique, s’élevant des chaines de désinformation, nous présentant M. Bayrou et son parti comme une alternative réelle à la politique de droite de M. Sarkozy. Un comble.  Il fallait donc vite démonter ce mythe en train de renaitre de ses cendres de 2007.
• Enfin, à regrets, j’ai pris la décision d’également exclure Mme Eva Joly, puisque son programme est à mes yeux, depuis la signature de l’accord PS-EELV, celui du PS.
• Concernant le FN, malgré mon aversion radicale pour ce parti réactionnaire et raciste, je l’ai finalement inclus dans mon comparatif.  Pour deux raisons.  Tout d’abord, à cause du jeu dangereux des médias qui continuent (depuis tellement d’années maintenant !) de nous présenter le FN pour ce qu’ils ne sont absolument pas, un parti qui défend les intérêts populaires, une alternative à la politique de droite (qu’elle soit menée par la droite ou le parti socialiste) pour le plus grand nombre des déçus de la politique.  Ensuite parce que, si j’exècre autant le Parti et ses militants, je pense que l’on peut encore montrer leur vrai visage à certains de ses sympathisants et électeurs (j’espère une majorité) qui, complètement déboussolés par des décennies de politique identique libérale quelle que soit l’étiquette du parti au gouvernement, croient trouver dans le FN un vote contestataire.  J’espère que, à la lumière de ce qui est listé danse ces tableaux, en particulier dans les domaines de la lutte contre la finance et du social, ces citoyens perdus verront apparaître au grand jour les véritables propositions de droite libérale, en plus d’être xénophobes et nationalistes, que ce parti a toujours soutenues.

Deuxième remarque.  Par volonté de simplicité, j’ai regroupé les propositions des candidats à la présidentielle avec celles des partis politiques pour les législatives. Pour Jean-Luc Mélenchon et le Front de Gauche, c’était facile, c’est le même programme “L’Humain d’abord”.  Concernant François Hollande, même si le candidat a fait savoir qu’il n’était pas tenu par le programme du Parti Socialiste, je me suis quand même permis de m’appuyer sur le 4-pages du PS pour compléter un peu sa colonne dans les tableaux ci-dessous qui serait resté désespérément vide sinon   Pour François Bayrou, le programme écrit est encore attendu, mais nous connaissons le personnage et je me suis donc appuyé, pour l’instant, pour certaines mesures/propositions sur ce que je sais de ces positions historiques.  Mais il reste donc pour MM Hollande et Bayrou beaucoup de points d’interrogations à compléter (voir remarque suivante).

Dernier point. Comme vous l’avez peut-être remarqué, je suis un peu engagé Toutefois, mon but est ici de donner de manière objective les mesures proposées par les différents programmes. Vous pouvez m’aider à garder ce tableau complet et impartial. N’hésitez pas à laisser un commentaire si vous détectez une erreur ou un oubli. Il y a encore beaucoup de points d’interrogation sur le programme de M. Bayrou et c’est normal puisqu’il n’est pas encore disponible de manière formelle.  Précisez bien vos sources pour que je prenne en compte votre remarque. Pas de source, pas de chocolat !  De mon côté, je ferai mon possible pour maintenir ce tableau à jour le plus régulièrement possible. Si j’en ai l’occasion, j’envisagerai même éventuellement d’ajouter d’autres partis.

Sources

• Programme du Front de Gauche (et donc de Jen-Luc Mélenchon): l’Humain d’abord
• Programme de François Hollande: Le rêve français
• Programme du Parti Socialiste pour 2012
• Site de Bayrou 2012
• Rubrique Projet 2012 de Marine Le Pen sur le site du Front National (dont je ne mets pas le lien pour ne pas leur faire de la pub mais que vous pouvez aisément retrouver avec un moteur de recherche)
• Interviews multiples des candidats (surtout pour M. Bayrou dont le programme n’est pas en ligne)

Comments

[sauvageonne]

Tu as raison de ne pas mettre l'UMP, puisque pour le moment ils n'ont pas de candidat déclaré !!

[pabb]

C'est en cherchant des précisions sur les programmes que je suis tombé sur cette page. Bon travail. heureusement que les références sur le "programme" du F Haine s'y trouvent. Il est indispensable que leur programme soit largement éventé et comparé avec ceux de la droite pour montrer aux citopyens qu'ils ne sont aucune alternative pour les problèmes des humbles français. Plus cela sera étoffé et précis, mieux ce sera. Il serait quand même bon qu'aussi apparaiissent les options de l'UMP, même si on peut se baser sur les dernières années de gopuvernement pour évaluer l'avenir...