Assemblée Nationale : Proposition de résolution visant à sortir la France du Traité de l’Atlantique Nord par Gaby Charroux, Jean-Jacques Candelier, Patrice Carvalho
dimanche 26 juillet 2015, par Comité Valmy
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Appel pluraliste Pour la dénonciation par la France du traité de l’Atlantique Nord et le retrait de ses Armées du commandement intégré
Proposition de résolution visant à sortir la France du Traité de l’Atlantique Nord par Gaby Charroux, Jean-Jacques Candelier, Patrice Carvalho
N° 2939
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 7 juillet 2015.
PROPOSITION DE RÉSOLUTION
visant à sortir la France du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN),
présentée par Messieurs
Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO et Gaby CHARROUX,
députés.
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Un